Accueil - Droit
La fonction financière de l'entreprise
Document: Cours de gestion financière. Fiche sur la fonction financière de l'entreprise Extrait: Trouver les sources
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Moniteur Belge: Septembre 2008
L'article propose une sélection de lois, arrêtés royaux et décrets publiés durant le mois de septembre 2008 Trouver les sources
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Les opérations sur le fonds de commerce
Document: Fiche sur les opérations sur le fonds de commerce Extrait: La loi du 17 mars 1909 a orga Trouver les sources
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Le bail commercial
Document Fiche sur le bail commercial Extrait: La loi du 17 mars 1909 a organisé la publicité de Trouver les sources
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Les droits de propriete industrielle
Document: Fiche sur les droits de propriété industrielle Extrait: Le fonds de commerce comprend f Trouver les sources
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Les majeurs protégés (version 2)
Document: Fiche sur les majeurs protégés. Extrait: La population des majeurs protégés a augmen Trouver les sources
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Le commissaire aux comptes
Document: Fiche de révision sur le commissaire aux comptes Extrait: Le Commissaire aux comptes, in Trouver les sources
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Décompositions de fractions rationnelles
Document: Décompositions de fractions rationnelles, éléments de 1ere espèce,autres éléments de Trouver les sources
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Commentaire de la lettre de Paul Raynaud
Document: Commentaire de la lettre de Paul Raynaud du 11 Janvier 1961 adressée au Premier Ministre Trouver les sources
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Modèle de dation en paiement
Ce fichier contient des modèles de dation en paiement. Trouver les sources
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Modèle de remise de dette
Modèles de remise de dette et de remise de dette partielle avec quittance du surplus. Trouver les sources
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Les différentes mesures exécutoires
Document: Récapitulatif et schéma des différentes mesures exécutoires. Trouver les sources
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Le role des commissions des finances dans la LOLF
Document: Dissertation sous forme de plan détaillé sur Le role des commissions des finances dans l Trouver les sources
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La certification des comptes de l'Etat
Document: Dissertation sous forme de plan détaillé sur La certification des comptes de l?Etat E Trouver les sources
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Incidence de la LOLF sur la comptabilité de l'Etat
Document: Dissertation sous forme de plan détaillé sur l'ncidence de la LOLF sur la comptabilité Trouver les sources
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L'intérêt des Lois de Financement de la Sécurité Sociale (LFSS)
Document: Dissertation sous forme de plan détaillé sur l'intérêt des Lois de Financement de la S Trouver les sources
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L'impôt en France
Document: Fiche et historique sur l'impôt en France. Très succinct, première approche. Extrait: Trouver les sources
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Culture générale : les médias
Document: Fiche de culture G sur les médias: idéal pour les préparations de concours administrati Trouver les sources
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La crise financière des crédits hypothécaires aux Etats-Unis (Les subprimes)
Document: Exposé de 15 pages sur la crise financière des crédits hypothécaires aux Etats-Unis. L Trouver les sources
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50 ans de Ve République: Evolution de la Constitution au fil du temps
Document: Fiche sur les 50 ans de Ve République: Évolution de la Constitution au fil du temps Trouver les sources
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Qu'appelle-t-on la responsabilité du fait d'autrui?
Théorie générale des droits fondamentaux 2007
Droit et fiscalité des sociétés
Systèmes juridiques comparés
Actualisation du contentieux administratif 2007 - 2008
L?encadrement juridique de la relation de travail, les obligations de l'employeu
La Peste - Albert Camus
L'histoire de la justice française de la Révolution à nos jours - Jean-Claude Fa